RECONNAISSANCE DES DIPLÔMES EN TRAVAIL SOCIAL AU NIVEAU BAC+3

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Henri M.

#1751 Re: Re:

2011-08-31 15:59

#1748: - Re:  

 voici la réponse du gouvernement : ALORS LA LUTTE DOIT S'INTENSIFIER PLUS QUE JAMAIS PAR UNE GREVE MASSIVE A PARIS EN SEPTEMBRE!

 

 

13ème législature
Question N° : 102376 de M. Claude Bartolone ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) Question écrite
Ministère interrogé > Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'État Ministère attributaire > Fonction publique
Rubrique > fonction publique territoriale Tête d'analyse > filière médico-sociale Analyse > catégorie B. carrière
Question publiée au JO le : 15/03/2011 page : 2398
Réponse publiée au JO le : 09/08/2011 page : 8633
Date de changement d'attribution : 09/08/2011
Date de renouvellement : 26/07/2011

Texte de la question

M. Claude Bartolone attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, sur la refonte en cours des cadres d'emplois et des grilles indiciaires des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales. La réforme des carrières de la catégorie C, intervenue suite aux accords du 25 janvier 2006 ayant provoqué un tassement de la catégorie B, une refonte de celle-ci a été entamée il y a plusieurs mois. Essentiels à l'exercice des compétences des collectivités territoriales, les agents de la catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales (infirmières, assistantes sociales, éducateurs spécialisés, éducateurs de jeunes enfants, conseillères en économie sociale et familiale) constituent, du fait de leurs contacts quotidiens avec les usagers, un personnel particulièrement indispensable pour faire vivre les valeurs du service public et de la fonction publique. Malgré leurs compétences et les missions qui leur sont confiées, ces personnels ne sont toujours pas reconnus au niveau de la licence (Bac +3) comme ils y prétendent, ce qui leur permettrait d'être reclassés en catégorie A, avec des grilles revalorisées. L'application des directives européennes sur l'homologation des diplômes supérieurs (LMD) a pourtant conduit nombre de pays européens à accorder ce niveau de qualification aux formations en travail social. Il lui demande par conséquent quelles mesures urgentes compte prendre le Gouvernement pour que soit justement reconnue la spécificité des agents territoriaux de catégorie B travaillant dans les filières médico-sociales.

Texte de la réponse

La qualité des formations en travail social est aujourd'hui unanimement reconnue. Sans méconnaître la valeur de ces formations, il convient de souligner qu'un processus de réingénierie des diplômes de la filière sociale, conduisant à les porter au niveau licence, n'est pas envisagé. La validité des titres de niveau Bac+ 2 est toujours reconnue au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur, comme en atteste le second alinéa de l'article 1er du décret n° 2002-481 du 8 avril 2002, relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux. Dans ce contexte, le Gouvernement a choisi d'oeuvrer à la transposition du nouvel espace statutaire (NES) de la catégorie B aux corps et cadres d'emplois sociaux des trois fonctions publiques. L'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions est prévue dans le courant du second semestre 2011. Cette réforme permet, à brève échéance, dans le cadre d'une grille adaptée aux spécificités de ces corps et cadres d'emplois, de garantir aux personnels sociaux dont le diplôme reste homologué au niveau III, un traitement indiciaire équivalent, en début et en fin de carrière, à celui dont vont bénéficier les personnels recrutés au même niveau de diplôme, notamment les techniciens supérieurs. Concomitamment à cette transposition, les corps et cadres d'emplois de conseillers socio-éducatifs, classés en catégorie A, bénéficieront d'une revalorisation importante des indices de rémunération de fin de carrière, en tenant compte des spécificités de chaque fonction publique. Il s'agit là d'avancées significatives pour les personnels qui interviendront dans des délais courts.

Guest

#1752

2011-08-31 16:37

Sympa ce gouvernement, bientôt les DE dégringolerons au niveau CAP. Merci pour cette merveilleuse nouvelle. Ce soir je vais bien dormir.
Ljubica

#1753 Re:

2011-08-31 17:07

#1752: -  

C'est justement ce qu'il ne faut pas faire : s'endormir!

Pour rappel, les infirmières se sont battues depuis 1979. Pour elles le dossier s'est débloqué grâce à l'intervention de Nicolas Sarkozy, en mai 2007, en faveur du Bac + 3.

La multiplication des formes d'exclusion complexifie les prises en charges alors nos professions méritent elles aussi d'être considérées et payées à leur juste titre. 


Guest

#1754 Re:

2011-08-31 20:03

#1749: -

le combat reste a mener sur ce point. D'ores et déja des négociations avec la DGCS sont prévues à la rentrée par les syndicats soutenus par les associations professionnelles ANAS ONES FNEJE FESF. Les revendications salariales ne concernent pas uniquement la Fonction publique, mais également le secteur privé toutes conventions collectives confondues.

En fait c'est l'inscription au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) des DE précités en niveau II qui est en jeu. Si ce qui se projette c'est la transcription des 180 ECTS par arrêté des DE (ES AS ETS CESF)  il serait prévu qu'ils soient maintenus en niveau III donc aucune évolution salariale.

 

paul
Guest

#1755 Re: Re:

2011-08-31 20:48

#1753: Ljubica - Re:

réctification Sarkozy n'a fait qu'appliquer les diréctives Européennes pour les infirmières. Facile ensuite de s'attribuer toutes les réussites...

 

un SCOOP: le projet d'arrêté mentionne clairement que l'obtention du DEES (éducateur spécialisé ) donne lieu à 180 ECTS.

La formation d'ES serait découpée en 6 semestres valant pour les 5 premiers 30 ECTS par module, le dernier étant la réussite du DE qui donnerait lieu au 30 ECTS finaux.

Il est prévu la délivrance d'un "supplément au diplôme" reprenant les caractéristiques de la formation. Ce supplément au diplôme qui est une grille annexée au projet d'arrêté reprend synthétiquement les compétences des titulaires du DE afin qu'ils puissent faire valoir leurs compétences plus simplement dans l'espace européen au cas où ils envisageraient de  travailler à l'étranger.

QUestion: qu'en sera-t-il des diplômés "avant arrêté"? Qui délivrera ce supplément au diplôme?

 

Pour le reste c'est tout.

 

Cette reconnaissance n'est qu'une reconnaissance universitaire du DE d'éducateur spécialisé. Elle donnerait de plein droit au titulaire du DEES la possibilité de s'inscrire en Master 1. Mais lequel?

Par ailleurs, on ne peut envisager la reconnaissance d'un métier sans prévoir sa protéction notamment par une réglementation qui protège les professionnels, le titre et l'exercice de la profession.

Comment nos politiques peuvent-ils dans un sens reconnaître les compétences professionnelles spécifiques nécessaires à l'exercice du métier d'éducateur spécialisé et accépter de l'autre l'emploi de personnels sans formation sur des postes éducatifs? Comment les éducateurs spécialisés eux-mêmes peuvent-ils accépter cela?

Qu'en est-il de la protéction des usagers?

Pour rappel cette reconnaissance du DE n'est pas une reconnaissance de la profession. C'est une reconnaissance universitaire donnant de plein droit la possibilité de s'inscrire en Master 1.

La reconnaissance des éducateurs spécialisés ne peut s'arrêter là.

Elle doit passer par une réglementation de la profession qui protège les professionnels et les usagers en prévoyant l'obligation de secret professionnel pour tout les éducateurs spécialisés quelques soient leurs fonctions et leurs missions.

Il en va de la confiance des usagers dans les professionnels des services qui assurent des missions d'intérêt général et d'utilité sociale.

Il en va de l'indépendance professionnelle des éducateurs spécialisés.


Guest

#1756

2011-09-02 13:44

INFORMATION:
L’ONES publie les éléments techniques justifiant les 180 ECTS conduisant à la reconnaissance au niveau LICENCE du DEES.

la suite ici:
http://www.ones-fr.org/spip.php?article321


Guest

#1757

2011-09-02 20:13

Je suis écœuré de voir la mauvaise foi de ses hommes politiques qui n'hésitent pas à sauver leurs privilèges au détriment de la population.

Quand allons-nous enfin, nous rebeller ?

Travailleurs sociaux tous unis pour un même combat.

Luttons pour la reconnaissance de nos droits.


Guest

#1758 Re:

2011-09-02 22:46

#1757: -

Une rebellion, je suis pour, mai il faut qu'elle soit d'envergure pas une manif ou on se congratule avec  des applaudissements pour ceux et celles qui veulent se placer sur l'échiquier politique.

 


Guest

#1759

2011-09-03 00:06

Qu'attendons nous pour foncer !!!


Guest

#1760

2011-09-03 00:19

Le gouvernement fait des économies sur le budget de la défense(Chasse aux gaspillages). Il envoie nos soldats se faire massacrer en Afghanistan. Des hélicos, drones d'occasions qui sont bons pour la poubelle, des gilets pare-balles qui se font transpercés (22 soldats tués dans une embuscade).
Tandis que ces messieurs et ces dames élus se vautrent dans le luxe et des orgies culinaires et somptueux aux frais de la princesse.


Guest

#1761 Re:

2011-09-03 00:29

#1760: -

Moi qui pensait faire une reconversion professionnelle dans l'armée, ça craint un max, si je dois en plus y laisser ma peau.

Je rempile quelques années en plus comme éduc en CEF (centre éducatif fermé).


Guest

#1762 C'est dingue

2011-09-03 00:44


Nicolas Sarkozy le roi de la dette

Roi Sarko.jpg Dettes de François Mitterrand, 500 milliards en 14 ans (35 milliards/an).

Dettes contractées sous Jacques Chirac 500 milliards en 12 ans (41 milliards/an).

Dettes de Nicolas Sarkozy 600 milliards en 5 ans (120 milliards/an).

Ce dernier aura battu tous les records de médiocrité en trois fois moins de temps que ses prédécesseurs.

Ajoutons que la dette par habitant sera de 30 000 euros en 2012. Mais cette dette ne pourra être acquittée que par les actifs. Par conséquent un actif ou futur actif aura potentiellement à rembourser la somme de 60 000 euros.

Bon courage à nos, à vos enfants

Guest

#1763 POLITIS.FR - L'HEBDO INDEPENDANT ET ENGAGE

2011-09-03 01:00



Travailler plus pour gagner moins : témoignage

jeudi 7 février 2008, par Politis.fr, Xavier Frison

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Dans le prolongement de notre dossier de cette semaine sur « la vraie fracture sociale », Politis.fr vous propose le témoignage de Gildas Stenfort, 44 ans. Cet habitant de Xonrupt, dans les Vosges, nous raconte l’inexorable érosion de son pouvoir d’achat au fil des années.

« J’ai commencé à travailler à 14 ans, comme apprenti électricien. Mon premier Smic, je m’en rappelle bien, était de 3 000 francs et je m’étais offert une mobylette (une Peugeot 103 pour 2 630 francs, un casque et l’assurance pour un an). Il y a 20 ans, je travaillais 39 heures par semaine, j’avais mes week-end, je partais même en vacances et je vivais bien sans être riche ou aisé, mais bien.

Petit à petit, le travail s‘est raréfié et a été de moins en moins rémunéré. Oh, au début, on ne s’en rends pas vraiment compte et on prend des missions le temps d’un week-end. Puis les week-ends travaillés s’enchaînent pour conserver sa rémunération, puis on travaille à la place de ses vacances et un jour, cela ne suffit plus.

Voilà 10 ans que je ne suis plus parti en vacances, 10 ans que je ne mets plus les pieds chez un boucher, poissonnier, boulanger, 10 ans que les restaurants, sorties ou autres activités je ne sais plus ce que c’est. Pire, je cherche de plus en plus du travail au noir pour être certain de passer le mois prochain.

Ma dernière expérience professionnelle est des plus représentative de l’écart entre le discours du politique et de celui qui le subit. L’éternel opposition entre le spéculatif et l’opératif. Bondissant sur l’appât de monsieur Nicolas Sarkozy, j’ai pris en mai dernier un contrat CDD d’ouvrier dans une scierie.

La scierie SAS Jean Mathieu de Xonrupt me proposait alors 9,10 euros de l’heure plus les fameuses heures supplémentaires, à savoir 20 minimum par mois. Soit :
10 heures de travail par jours, 180 heures de travail au mois, 20 heures supplémentaires. Salaires ? 1040 euros net ou 90 % du Smic seulement, et ce en toute légalité, grâce à une certaine loi d’aménagement des 35 heures.

Aménagement pour qui ? Par pour moi qui pensait qu’en travaillant plus je gagnerais plus. Je n’ai gagné qu’un séjour à l’hôpital pour m’être cassé le genou en portant chaque jour 20 à 30 tonnes de bois pour ne payer que mon loyer et l’EDF. Alors, oui, je pense qu’il est déjà possible en France de travailler plus pour gagner moins.

Hier encore je pensais être l’idiot solitaire du village mais, depuis que j’ouvre mes oreilles au monde du travail, je m’aperçois que l’on est des dizaines et des dizaines, peut-être même plus, à vivre la même diminution régulière du pouvoir d’achat. »

 

Travailleurs sociaux vous êtes aussi concernés.


Guest

#1764 Le piston

2011-09-03 01:17

Epad: «Jean Sarkozy est en 2e année de droit, c’est un élément fort...»

Laurent Fabius a ironisé, ce lundi, sur la probable nomination du fils du président de la République à la tête de l'établissement gérant La Défense. Tout le week-end, la gauche a critiqué «une nomination népotique».
904 commentaires

Par Libération.fr
Jean Sarkozy à Seignosse, au camp d'été de l'UMP, le 5 septembre (REUTERS)

«Je voudrais vraiment prendre la défense de Jean Sarkozy». Tiens? Alors que l’ascension éclair du fils du président de la République jusqu’à la direction de l’Etablissement public d’aménagement de La Défense (Epad) a fait le tour des interview politiques du week-end, voilà que Laurent Fabius trouve la critique à l’égard du jeune conseiller général UMP assez «injuste»? Et l’ex-Premier ministre (PS) de livrer, ce lundi matin sur France inter, un plaidoyer très ironique. Pour diriger «le plus grand quartier d’affaire d’Europe», «on a besoin d’un très bon juriste. M. Sarkozy est en deuxième année de droit, c’est un élément fort.» Sans compter qu’en matière de connaissance «des affaires», Jean Sarkozy «peut avoir quelques prédispositions.» Pince-sans-rire, Fabius ajoute: «M.Hirsch a présenté un plan pour la promotion des jeunes. Je suis sûr que c’est dans ce cadre que sa nomination est faite...»

Laurent Fabius - France Inter envoyé par france inter

Tout le week-end, la gauche s’est indignée de la candidature de Jean Sarkozy, avec le soutien de la majorité (UMP-NC) des Hauts-de-Seine. Pourquoi se priver? Tout y est. Un cas flagrant de «nomination népotique» selon une députée PS: le fils du Président, 23 ans seulement, élu conseiller général UMP en mars 2008, recevrait sur un plateau la présidence de la structure gérant l’un des principaux quartiers d’affaires d’Europe. Un cadre symbolique: les Hauts-de-Seine, haut-lieu du sarkozysme, où le père a démarré sa carrière et qu’il surveille comme le lait sur le feu.
«Le coffre-fort des Hauts-de-Seine»

Parlant d'une nomination «insupportable», le député PS de l’Essonne, Manuel Valls, dénonce, sur RTL, «une reprise en main du clan Sarkozy» sur «le coffre-fort que représente le département». Et suggère une comparaison flatteuse: «si Silvio Berlusconi mettait ses enfants à la tête d’établissements publics, qu’est-ce qu’on dirait et à juste titre, sur cette attitude»?

Embrayant, sur RMC, sur une «prise de guerre clanique et familiale», Arnaud Montebourg panique: «Il n’y a plus aucune limite, on peut tout se permettre, il n’y a plus de principes ni de règles». Le député de Saône-et-Loire condamne «le privilège de naissance, c’est parce qu’il s’appelle Sarkozy qu’on nommerait un étudiant en droit de 2e année à la tête de l’Epad? Ca n’a aucun sens, c’est la destruction de l’esprit de la République.»


"Le privilège de naissance" de Jean Sarkozy...
envoyé par bourdinandco

«Beaucoup, pour un aussi jeune homme»

Invité du Grand Jury RTL-Le Figaro-LCI, Ségolène Royal s’adresse d’abord au père pour lui faire une petite leçon de République: «La République, c’est quoi ? C’est la reconnaissance des places de chacun en fonction de ses mérites propres, pas en fonction du nom qu’il porte». Façon de dire qu’on n’est quelque peu sorti de la définition: Si Jean Sarkozy «ne portait pas le nom qu’il porte, est-ce qu’il serait à la place à laquelle il est aujourd’hui ?» L’ex-rivale de Sarkozy à la présidentielle fait aussi allusion aux «enjeux», selon elle, de cette nomination: «ça peut toujours servir avant une prochaine élection présidentielle, si vous voyez ce que je veux dire, de détenir ainsi des clefs et de brasser des milliards d’euros.» Et de faire mine de s’inquiéter pour les épaules du fils: «C’est beaucoup, beaucoup, pour un aussi jeune homme, mais peut-être fera-t-il ses preuves comme son papa l'attend de lui ?»

Ségolène Royal au Grand Jury RTL LCI
envoyé par segolene-royal


Rappelant l'âge et l'inexpérience d'un Jean Sarkozy «sans aucune compétence particulière», François Bayrou prend, lui, cet exemple, dans un entretien au Monde daté de dimanche-lundi, pour alerter sur le côté Empire romain de la République à la manière Sarkozy: «Tous les piliers solides sur lesquels notre pays s’était construit, en termes de principes, de décence, de raison, chancellent et s’effritent.»

«Tout le monde plie parce qu’il a le nom qu’il a», s’agace Cécile Duflot qui s’inquiète, sur France Info, de l’image de la France donné par ce type de piston: «Dès qu’on sort des limites de l’Hexagone, les gens trouvent ça juste invraisemblable, inouï. Inouï que le fils du président de la République, à 23 ans, puisse devenir président d’un établissement public avec un (tel) budget».
«Plus de talent que son père à son âge»

Pourprendre sa défense, Jean Sarkozy peut toujours compter sur Patrick Balkany, député-maire UMP de Levallois-Perret et ami du Président. Celui-ci pousse très loin le compliment, ce lundi sur RTL: «Moi qui ai connu Nicolas Sarkozy à 22 ans, il avait déjà beaucoup de talent. Et je peux vous dire que Jean Sarkozy, à 23 ans, a peut-être encore plus de talent que n’en avait son père à son âge.»

Quant à Xavier Bertrand, il loue les principes du suffrage universel: «Le début du parcours de Jean Sarkozy est dû à une seule chose : l’élection. [...] Il n’y a rien de plus noble que la confiance des électeurs. Voilà sa légitimité et, aujourd’hui, il veut se consacrer à fond à son département», se félicite le secrétaire général de l’UMP dans un entretien au Parisien.

Rien à redire non plus selon Frédéric Lefebvre: «Le procès d’intention qui est fait aujourd’hui à Nicolas...à Jean Sarkozy est détestable», a-t-il expliqué, avec un lapsus. En guise d’argument, Lefebvre et Dominique Paillé, autre-porte-parole de l’UMP, ont remonté les arbres généalogiques: «Personne n’a été étonné que Martine Aubry, fille de Jacques Delors, fasse de la politique.» Ou encore: «Gilbert Mitterrand, le fils de François Mitterrand a été élu député de Gironde et Louis, le fils de Valéry Giscard d’Estaing, est aujourd’hui élu dans la circonscription que détenait son père.»

Travailleurs sociaux pas besoin de diplômes pour être éducateur, AS ou diriger la FRANCE. Avec du piston tout est possible.


Guest

#1765

2011-09-03 16:18

niveau bac+3 pour tous.

Guest

#1766

2011-09-03 16:27

Solidarité pour la reconnaissance des formations en travail social.

Guest

#1767

2011-09-03 21:36

Nous touchons au but, j'espère !!!
Mon porte monnaie crie famine.
Claire

#1768 Re: Le piston

2011-09-03 22:23

#1764: - Le piston

nous aussi "nous le valons bien!"


Guest

#1769

2011-09-04 14:17

Marquons le but.

Guest

#1770

2011-09-04 15:15

Un but qui doit aussi se traduire en espèces sonnantes et trébuchantes!

Guest

#1771

2011-09-04 17:47

Une bonne raison de dire non au sarkozisme.

Guest

#1772

2011-09-04 18:22

Du changement, cela nous fera du bien, mais attention à l’extrême droite.

Guest

#1773 ?!?!?!

2011-09-04 21:29

Les partis de gauche semble être plus favorables aux travailleurs sociaux. Pourtant, ils ont été au pouvoir pendant au moins 20 ans. Le bilan est plus que décevant.

Sous le règne de François Mitterrand les AS se sont faient chargées par les CRS parce qu'elles revendiquaient le grade licence et la catégorie A.


Avec Jospin, nous n'avons rien vu venir ou plutôt une décadence accélérée du travail social.

A qui dit mieux.


Guest

#1774

2011-09-04 22:32

http://t1.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcRVKQVYzaAHdQC0qGnclScOqrs3yPUYih4sCUqil...

il faut entrer dans un vrai rapport de force ! pour la reconnaissance de nos diplômes !

pour la reconnaissance de notre métier !

souffrance au travail, pénibilité, complexité ....  a nous de le faire savoir !


Guest

#1775

2011-09-05 00:17

SE battre et toujours se battre, nous le faisons au quotidien avec les familles en difficultées.